Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO du 10 Juillet 2025_ LOI N° 2025-623 VISANT A RENFORCER LA SECURITE DES PROFESSIONNELS DE SANTE En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION AVIS RELATIF A L’INFORMATION DES USAGERS Suite à la publication de l’avis relatif à la tarification des bandages herniaires, des orthèses élastiques de contention des membres, des ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédiques en tissu armé, inscrits…En savoir plus
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Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO 1er Juillet 2025_ Arrêté du 26 Juin 2025 portant changement du codage et de modification de prise en charge des dispositifs médicaux et prestations titre II de la LPP. En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO 7 mai 2025_Avis relatif à la tarification des CHUP pour adultes ANDRE société FARGEOT En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO 7 mai 2025_Arrêté portant inscription des CHUP pour adultes ANDRE société FARGEOT En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans LÉGISLATION, Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). JO du 25 mars 2025_Arrêté portant modification des conditions d’inscription de la prothèse mammaire externe en silicone, modèle technique, non adhérente ANITA de la société ANITA. En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO 7 mars 2025_Arrêté portant inscription des CHUP pour adultes MELINA_D et DAO_D société FARGEOT En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION JO 7 mars 2025_Avis relatif à la tarification des CHUP pour adultes MELINA_D et DAO_D société FARGEOT En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). ARRETE DU 4 AVRIL 2016 PORTANT MODIFICATION DES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES PROTHESES DE SEIN INSCRITE AU CHAPITRE 4, TITRE II, DE LA LISTE PREVUE A L’ARTICLE L.1651 (LPP) DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE En savoir plus
